Mentions Légales

Créateur et Editeur du site internet :
EHPAD La Pérelle - Route de St Hilaire - 53190 LANDIVY

Responsable de publication : Le Directeur

Hébergement : Google Sites


POLITIQUE DE LIENS
L'établissement d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable du Directeur de l'établissement. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec nous. La mise en place d'un lien hypertexte après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations nominatives recueillies par le biais du formulaire de contact sont destinées au service administratif pour apporter une réponse à vos questions. Elles ne feront l'objet d'aucunes communications extérieures autres que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du Directeur de l'établissement. 

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de l'établissement.  
L'utilisation des documents téléchargeables est réservée à l'établissement d'une demande d'admission. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.